Categorie : Délibérations

Conseil Municipal du 29 Mai 2018

1-Motion proposée par le Conseil municipal d’Etaples, relative au remplacement par le groupe ENEDIS (anciennement EDF) des compteurs d’électricité actuels pour le nouveau compteur « LINKY » 2-Motion favorable au maintien de la Trésorerie d’Etaples s/mer 3-Motion « La Plage des Pauvres pour tous » 1-Vente du terrain rue Saint-Pierre 2-Nom de la salle...

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018

1-Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2017 2-Budget annexe Maréis – Adoption du compte de gestion 2017 3-Budget annexe Office Municipal de tourisme – Adoption du compte de gestion 2017 4-Budget annexe Locations des Bâtiments Industriels et Commerciaux – Adoption du compte de gestion 2017...

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2018

1-Avis du CM EPDAHAA 1-Approbation du rapport 2018 – CLECT 2-Reversement subvention AGIR 4-Garantie d’emprunt –  Pas-de-Calais HABITAT 5-Délibération DETR 2018 rénovation gendarmerie 6-Délibération DETR 2018 restructuration centre nautique 7-Délibération DETR 2018 Requalification centre ville voirie 8- Salle Pyramide Fonds LEADER 9-Restauration NOTRE DAME DE LOURDES 10- Convention de groupement...

Conseil Municipal du 18 Décembre 2017

1-Présentation des rapports annuels 2016 des service Assainissement reçus de la CA2BM 2-Compte-rendu CRAC 2016 3-Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 4-Campagne d’incitation au ravalement de façades – Aide financière pour des travaux en Site Patrimonial Remarquable 5-Projet d’implantation des boites à livres sur le territoire...

Conseil Municipal du 19 Octobre 2017

1-Programme de Réussite Educative 2-Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des commissions municipales, comités et conseil 3-Décision du membre titulaire et du membre suppléant de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CA2BM 4-Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM)...