CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017
Attribution d’une aide exceptionnelle
Demande d’agrément dérogatoire
Validation d’un dossier de classement de l’OT
Maintien de la compétence Promotion du Tourisme
Résiliation de la convention de mise à disposition de personnel de la Ville
Cession immobilière – Modification
Cession immobilière – Autorisation
Conventionnement du forfait communal avec les écoles élémentaires privées
Dégradation d’un bien communal
Création de périmètre de ravalement
Désaffectation et déclassement d’un véhicule
Participation financière au raccordement des eaux usées
Végétalisation des pieds de façade
Tarifs 2017 pour les accueils de loisirs
Favoriser l’inclusion sociale d’élèves d’IME dans les centres de loisirs
Recrutement d’agents pour les activités des centres de loisirs
Subvention de fonctionnement et d’investissement de la CAF
Formation BAFA des agents non qualifiés travaillant dans le cadre des TAP
Proposition d’un tarif annuel pour les activités de randonnée
Convention de résidence artistique