Procès verbal – Conseil Municipal du 06 octobre 2025 DEL 1 + Annexe – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) – Pluvial/droits de tirage DEL 2 + Annexe – Délibération portant présentation du « Rapport...
03-Procès verbal du conseil municipal du 30 juin 2025 1- Contribution financière de la ville d’Étaples-sur-mer à l’Association Baie de Canche (ABC) pour l’année 2025 2- Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’exploitation saisonnière de l’espace d’animation et de restauration légère de la « Maison de la Baie de Canche » 3-...
Procès Verbal du conseil municipal du 19 mai 2025 1- Projet de mise à disposition, par bail emphytéotique, de l’immeuble édifié sur la parcelle enregistrée au cadastre sous le numéro AL 15, au profit de l’association maritime des chasseurs de la Baie de Canche 2- Convention de location, au profit...
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025 1 + ANNEXE- Acquisition des parcelles cadastrées AD 23 et 24 par prescription acquisitive 2- Modification d’un tarif d’occupation du Domaine public « Droit de places des fêtes, foraines » 3- Désignation des membres siégeant au Conseil Local du Site Patrimoine Remarquable d’Étaples-sur-mer 4-...
PROCES VERBAL DU 17 MARS 2025 NOTE DE PRESENTATION BREVE BUDGET 2025 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BORDEREAU DE DOCUMENTS 1-TAUX DE FISCALITÉ 2025 2- INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX : ÉTAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERCUES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 PAR LES ÉLUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DÉTAPLES-SUR-MER...
PROCES VERBAL DU 10 FEVRIER 2025 1- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) 2025 2- BUDGET VILLE – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2024 3- GARANTIE D’EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR FLANDRES OPALE HABITAT DESTINÉE A LA RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT INDIVIDUEL, 16 RUE DE VIGNY A ETAPLES-SUR-MER- BUDGET PRINCIPAL...
