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PROCES VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2026 PROCES VERBAL DU CM DU 28 AVRIL 2026 DEL2026-52 – ACCEPTATION DEFINITIVE DE LA SUBVENTION DEPARTEMENTALE ATTRIBUEE AU TITRE DU FONDS ALIMENTATION DURABLE 2025-2027 POUR LE PROJET « LES JARDINS PARTAGÉS DU RENOUVEAU » DEL2026-53 – VALIDER LE CHANGEMENT D’USAGE DE L’APPARTEMENT N°1 DE...
34-TAUX DE FISCIALITÉ 35- REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER 36-BUDGET VILLE -VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 37-BUDGET VILLE- AFFECTATION DE RESULTAT 2025 38- BUDGET VILLE – BUDGET PRIMITIF 2026 39-BUDGET ANNEXE MARÉIS – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 40-BUDGET ANNEXE MARÉIS – AFFECTATION DE RESULTATS 2025 41-BUDGET ANNEXE MAREIS...
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2026 9- Fermeture de classes dans les écoles de la commune d’Étaples-sur-mer – Rentrée scolaire 2026-2027 10 + Annexe – Tableau nominatif des indemnités du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués 11 + Annexe – Majoration des indemnités de...
Procès-verbal du Conseil municipal du 2 mars 2026 Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal Élection des adjoints au Maire Fixation du nombre d’adjoints au Maire Élection du Maire
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER DECEMBRE 2025 1- DEBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE ANNEXE DELIBERATION N°1 – DOB 2- BUDGET VILLE – BILAN DES ACQUISITIONSET CESSIONS FONCIERES 2025 3 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU PAS-DE-CALAIS (CDG 62) POUR LA MISE EN...
